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CTE D'AGGLOMERATION SUD DE SEINE


Fourniture de livres et documents pour les médiathèques de sud de seine

Type de marché : Fourniture
Type de procédure : AO Ouvert
Date limite de dépôt des offres : 13/03/2012 à 12 h 00

AVIS ID 179912

Département de publication :
92

AVIS DE MARCHE

Fourniture de livres et documents pour les médiathèques de sud de seine

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT :
Cté d'Agglomération Sud de Seine, 28, rue de la redoute, Contact : à l'attention de Madame la présidente, FR-92260 Fontenay-aux-roses, Tél : 0155959537, E-mail : anne-laure.poullain@suddeseine.fr, Fax : 0155958409
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur (URL) : http://suddeseine.e-marchespublics.com
Adresse(s) internet :
Adresse générale du profil d'acheteur (URL) : http://suddeseine.e-marchespublics.com

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ca sud de seine, 28 rue de la redoute , Contact : à l'attention de Anne-laure poullain, FR-92260 Fontenay-aux-roses, Tél : 0155959537, E-mail : anne-laure.poullain@suddeseine.fr, Fax : 0155958409

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVITE(S) PRINCIPALE(S) :

Collectivité territoriale

Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) DESCRIPTION

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
Fourniture de livres et documents pour les médiathèques de sud de seine

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures.
achat


II.1.3) L'avis implique :
Un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Fournitures de documents pour les médiathèques de sud de seine en 16 lots.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
22113000 , 30234300 , 30234400 , 22114400

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :

II.1.8) Division en lots :
Division en lots : oui
Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) QUANTITE OU ETENDUE DU MARCHE

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

II.2.2) Options :
Non.

II.3) DUREE DU MARCHE OU DELAI D'EXECUTION :

Durée en 32 mois (à compter de la date d'attribution du contrat).

INFORMATIONS SUR LES LOTS

LOT n°1
Intitulé :Nouveautés adulte
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit de nouveautés, documentaires ou fictions (romans...) pour les adultes. ces demandes sont à commander et/ou choisir sur place avec une aide au choix par du personnel spécialisé.

les commandes seront à livrer dans un délai maximum de 48 heures sauf sous 24 heures pour les urgences.

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°2
Intitulé :Fourniture d'ouvrages pour les adultes
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Sont concernés des ouvrages en langue française y compris les ouvrages en gros caractère couvrant tous les genres littéraires, tous les domaines de la connaissance.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°3
Intitulé :Nouveautés jeunesse
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit de nouveautés, documentaires ou fictions (romans...) pour la jeunesse. ces demandes sont à commander et/ou choisir sur place avec une aide au choix par du personnel spécialisé.

les commandes seront à livrer dans un délai maximum de 48 heures sauf sous 24 heures pour les urgences

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°4
Intitulé :Fourniture d'ouvrages pour la jeunesse
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit d'ouvrages en langue française y compris les ouvrages en gros caractère couvrant tous les genres littéraires et tous les domaines de connaissance destinés ou accessibles aux jeunes lecteurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°5
Intitulé :Acquisition de textes en version originale et bilingue
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Les documents (adulte et jeunesse) concernés dont des textes non traduits couvrant tous les genres littéraires et tous les domaines de connaissances.

il s'agit d'un lot tous supports (livre, document audio, cd,...)

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°6
Intitulé :Fourniture de documents pour l'apprentissage des langues étrangères
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot concerne les méthodes d'apprentissage d'une langue étrangère. il s'agit d'un lot tous supports (livre, document audio, cd,...)
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°7
Intitulé :Fourniture de bandes dessinées et mangas
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot concerne l'acquisition de bandes dessinées et mangas pour enfants et adultes qu'ils soient nouveaux, courants ou réédités.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°8
Intitulé :Fourniture d'ouvrages musicaux très spécialisés
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot concerne l'achat de documents imprimés relatifs à la musique. ces ouvrages sont destinés aux médiathèques et au centre de ressources documentaires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°9
Intitulé :Fourniture de partitions musicales
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot concerne l'acquisition par les médiathèques et/ou le centre de ressources de partitions musicales couvrant un très large style de musiques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22114400 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°10
Intitulé :Fourniture de livres auprès de soldeurs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot concerne l'acquisition de livres neufs à prix soldés pour tous publics.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
22113000 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°11
Intitulé :Textes lus
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit de textes enregistrés pour tous publics couvrant les différents genres d'oeuvres proposées par les médiathèques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
30234300 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°12
Intitulé :Fourniture de cd concernant les nouveautés éditoriales et les imports
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Ce lot concerne les cd récemment sortis et les opérations promotionnelles du titulaire retenu.

pour ce lot, le choix des cd s'effectuera sur place.

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
30234300 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°13
Intitulé :Fourniture de cd pour les collections musicales adultes et jeunesse
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit pour les médiathèques et le centre de ressources documentaires d'acquérir des cd tous les domaines musicaux et toutes les périodes : musique classique et contemporaine, chanson française, rock et folk français, musique du monde, blues, jazz, soul, funk, rnb, rap, reggae, musiques fonctionnelles, musiques électroniques, bandes originales de films.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
30234300 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°14
Intitulé :Fourniture de dvd relatif au cinéma de fiction
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit de dvd adulte et jeunesse de fonds courant recouvrant les genres art et essai, longs métrages, courts métrages, séries télévisuelles, films d'animation et dessins animés.

ce lot concerne aussi bien les nouveautés que les rééditions.

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
30234400 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°15
Intitulé :Fourniture de dvd documentaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit de dvd adulte et jeunesse de fonds courants, rééditions et nouveautés couvrant la totalité de la production française et étrangère dans tous les domaines : notamment musical (concerts, interviews...) ainsi que des documentaires d'une réélle qualité culturelle. le prestataire d'engage à fournir également les titres édités pour les bibliothèques publiques par tout organisme institutionnel compétent. la mention d'âge pour le public visé devra figurer sur les références. il offre la possibilité d'acheter à l'unité des dvd prévus en coffret à l'origine.
ce lot concerne aussi bien les nouveautés que les rééditions.

2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
30234400 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :


LOT n°16
Intitulé :Fourniture de cédéroms et dévéroms interactifs
1) DESCRIPTION SUCCINCTE :
Il s'agit de cédéroms et dévédéroms tous publics ayant un caractère ludo-éducatif.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHES PUBLICS) :
30234400 , , , ,
3) QUANTITE OU ETENDUE :
4) INDICATIONS QUANT À UNE AUTRE DUREE DU MARCHE OU UNE AUTRE DATE DE COMMENCEMENT/D'ACHÈVEMENT :
5) INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES SUR LES LOTS :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Le marché est financé sur les fonds propres de sud de seine.
Les sommes dues en exécution du présent marché seront mandatées dans un délai de 30 jours maximum, comptés à partir de la réception par la communauté d'agglomération sud de seine.
Le dépassement du délai de mandatement ouvre de plein droit et sans autre formalité pour le titulaire du marché, ou le sous-traitant, le bénéfice d'intérêts moratoires à compter du jour suivant l'expiration du délai.

III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
Les candidats individuels ou les groupements solidaires ou conjoints sont acceptés.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) CONDITIONS DE PARTICIPATION

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Une lettre de candidature établie sur imprimé dc1 ou équivalent ; la déclaration du candidat dûment remplie et signée et les pièces qui y sont réclamées en fonction de la situation du candidat (dc2 ou équivalent) ; l'imprimé dc6 ; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ; la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Les formulaires dc1, dc2, dc6 sont téléchargeables sur le portail du ministère de l'économie, des finances et de l'emploi à l'adresse www.minefe.gouv.fr



III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles,
- bilans ou extraits de bilans concernant les trois dernières années des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi



III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Certificats de qualifications professionnelles.
Dans ce cas, la preuve de la capacité de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation.


III.2.4) Marchés réservés :

III.3) CONDITIONS PROPRES AUX MARCHES DE SERVICES

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) TYPE DE PROCEDURE

IV.1.1) Type de procédure :
Ouverte

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) CRITÈRES D'ATTRIBUTION

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
Non.

IV.3) RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2012-livres

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :
Documents payants: Non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13/03/2012 à 12:00

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
francais

IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
120 jours (à compter de la date limite de réception des offres).

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) IL S'AGIT D'UN MARCHE PERIODIQUE :

VI.2) LE MARCHE S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANCE PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES :

VI.3) AUTRES INFORMATIONS :

Le dossier de consultation des entreprises peut être obtenu gratuitement en le téléchargeant à l'adresse suivante http://suddeseine.e-marchespublics.com.
Les plis doivent être :
- envoyés par la poste en recommandé avec accusé de réception, par chronopost ou par tout autre moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de réception et de garantir la confidentialité,
- ou remis contre récépissé à l'adresse du pouvoir adjudicateur
Les candidats peuvent également transmettre à l'adresse internet http://suddeseine.e-marchespublics.com les candidatures et les offres par voie électronique

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 02/02/2012

VI.4) PROCEDURES DE RECOURS

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de cergy pontoise, 2-4, boulevard de l'hautil, FR-95027 Cergy pontoise cedex, Tél : 0130173400, E-mail : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr, Fax : 0130173459

VI.4.2) Introduction des recours :
Voies et délais des recours dont dispose le candidat :
- référé précontractuel prévu aux articles l. 551-1 à l. 551-12 du code de justice administrative (cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.
- référé contractuel prévu aux articles l.551-13 à l.551-23 du cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article r. 551-7 du cja.
- recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.



VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :

VI.5) DATE D'ENVOI DU PRESENT AVIS :
02/02/2012



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